Déposée le 18 octobre 2006 par Anne INFANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEA SPA »
Le déposant est Anne INFANTE domicilié(e) 1 Les Hauts Luquets - 84220 - GORDES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne INFANTE domicilié(e) 1 Les Hauts Luquets - 84220 - GORDES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Anne INFANTE - 1 Les Hauts Luquets - 84220 - GORDES - France
Anne INFANTE - 1 Les Hauts Luquets - 84220 - GORDES - France
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554365 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683338 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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